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Règlement intérieur

 

Règlement intérieur de la Bibliothèque de la Fondation

La bibliothèque de la Fondation est au service des lecteurs et de la recherche scientifique dans les domaines des sciences sociales et humaines. Pour ce faire, elle s’emploie à mettre à la disposition du public les ressources documentaires suivant le système d’accès libre. Aussi pour garantir la pérennité du fonds documentaire et des différents services, les lecteurs sont-ils priés de se conformer aux règles suivantes :

  1. Tous les documents et les équipements de la bibliothèque sont mis au service des lecteurs et chercheurs ; ils doivent être préservés.
  2. La bibliothèque est équipée de systèmes de détection pour éviter que les documents ne soient déplacés hors des espaces de lecture ou volontairement détériorés. Tout acte du genre se traduira, pour son auteur, par un retrait définitif de la carte de lecteur. En outre, la Fondation se réserve le droit de poursuivre en justice toute personne ayant tenté de dérober ou de porter préjudice à ses documents.
  3. En raison du système de l’accès libre et compte tenu de la nécessité de conserver son fonds documentaire, la Fondation se réserve le droit de procéder, si nécessaire, à la fouille des lecteurs lorsqu’ils quittent les salles de lecture.
  4. La bibliothèque n’adopte pas la politique de prêt des documents. Toutefois, elle permet aux lecteurs de reproduire les documents souhaités, sous réserve du respect de la législation en vigueur en matière de droit d'auteur. La reproduction, assurée par une société privée, s’effectue au niveau de chaque espace de lecture. La bibliothèque de la Fondation n’autorise pas la reproduction des manuscrits, des thèses et des documents dont l’état physique ne le permet pas.
  5. Il est interdit de filmer les documents avec les téléphones portables ou tout appareil de prise d’images.
  6. Il est strictement interdit de faire entrer des ouvrages, des périodiques ou encore des cartables ou des sacs, quelle qu’en soit la forme, dans les espaces de lecture. Ils peuvent être consignés auprès du bureau de consignation.
  7. Les lecteurs sont priés de ne pas remettre les livres, après les avoir consultés, en rayons et de les laisser sur les tables.
  8. Il est strictement interdit de fumer à l’intérieur de tous les locaux de la Fondation.
  9. Il est strictement interdit d’utiliser les téléphones portables à l’intérieur des espaces de lecture.
  10. Il est interdit de ramener des aliments et des boissons dans les espaces de lecture.
  11. Le silence est de rigueur dans les espaces de lecture par respect aux autres et afin de maintenir le calme et la sérénité requis dans les espaces de lecture.
  12. Tous les services sont offerts gratuitement, exception faite de l'impression des bibliographies personnalisées, de la reproduction et des services dont les tarifs sont fixés par l'administration de la Fondation.
  13. Les frais d’inscription des lecteurs sont fixés chaque année par la direction de la Fondation.
  14. La carte de lecteur est personnelle, il est strictement interdit à toute personne autre que celle à laquelle elle est accordée d’en faire usage.

En cas d’infraction aux dispositions du Règlement intérieur mentionnées ci-dessus, la carte de lecteur est définitivement retirée au titulaire.